Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECAPOINTE
MELIN Jean François

Numéro de dépôt :
98714989
Date de dépôt :
28/01/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2008

Présentation de la marque DECAPOINTE

Déposée le 28 janvier 1998 par MELIN Jean François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECAPOINTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est MELIN Jean François, domicilié(e) 14 Rue G. Politzer, 64340 BOUCAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet COURTASSOL et Associés - France.

La marque DECAPOINTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714989.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECAPOINTE est expirée depuis le 28 janvier 2008.

MELIN Jean François a également déposé les autres marques suivantes : IRRIDOM , PERFUDOM


MELIN Jean François - 14 Rue G. Politzer, 64340 BOUCAU - France


Cabinet COURTASSOL et Associés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Dispositif d'ouverture d'ampoules buvables et injectables à usage diététique, pharmaceutique et parapharmaceutique.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.